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Les informations réglementaires relatives à l'éditeur de ce site, à son hébergement et aux conditions d'utilisation.

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergement
  4. Propriété intellectuelle
  5. Prix et prestations
  6. Données personnelles
  7. Responsabilité
  8. Droit applicable

01Éditeur du site

Le site maisonbeloeuvre.fr est édité par Mathis Auffray, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Maison Beloeuvre, sous le régime de la micro-entreprise.

Siège
6 rue du Beau Site, 91190 Gif-sur-Yvette, France
SIRET
894 208 842 00027
SIREN
894 208 842
Immatriculation
Registre National des Entreprises (RNE)
TVA
Non applicable — article 293 B du CGI
Courriel
contact@maison-beloeuvre.com

02Directeur de la publication

Mathis Auffray, en qualité d'éditeur du site.

03Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (888) 993-5273 — cloudflare.com

Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logo, mise en page et code source — est la propriété exclusive de Mathis Auffray, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les sites présentés dans la rubrique « Réalisations » sont des projets de démonstration conçus et développés par Maison Beloeuvre. Les noms d'entreprises qui y figurent sont fictifs.

05Prix et prestations

Les tarifs indiqués sur ce site sont exprimés en euros. En application de l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable : les montants annoncés correspondent donc aux montants effectivement dus.

Ces prix sont donnés à titre indicatif ; toute prestation fait l'objet d'un devis personnalisé accepté avant le début des travaux.

06Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ou de traçage publicitaire.

07Responsabilité

Maison Beloeuvre s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; leur contenu n'engage que leurs éditeurs respectifs.

08Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 19 août 2026

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